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Marques déposées par la société SCAV ALLIANCE MINERVOIS
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LE CELLIER DES CAPITELLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CELLIER DES CAPITELLES
SCAV ALLIANCE MINERVOIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE

Numéro de dépôt :
3160458
Date de dépôt :
19/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
19/04/2022
LE CELLIER DES CAPITELLES de SCAV ALLIANCE MINERVOIS

Présentation de la marque LE CELLIER DES CAPITELLES

Déposée le 19 avril 2002 par la société SCAV ALLIANCE MINERVOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LE CELLIER DES CAPITELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la société SCAV ALLIANCE MINERVOIS domicilié(e) 1 RUE DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 796 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCAV ALLIANCE MINERVOIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE domicilié(e) 1 RUE DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France.

La marque LE CELLIER DES CAPITELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CELLIER DES CAPITELLES est expirée depuis le 19 avril 2022.

SCAV ALLIANCE MINERVOIS a également déposé les autres marques suivantes : Domaine LA CASSAGNE , DOMAINE DE LA CAPITELLE , CHATEAU DE PARAZOLS , REC MOULY , DOMAINE LOU MOURAL , DOMAINE DE CERENS , MOULIN DE FELINES , CHATEAU MALVES , COMTE DE RIEUX-MERINVILLE , Domaine Les AGALS


SCAV ALLIANCE MINERVOIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE - 1 RUE DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France - SIREN 775796675


SCAV ALLIANCE MINERVOIS, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ET VINICOLE - 1 RUE DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-39

Inscription le 23 septembre 2002 - retrait partiel n°354778 - Publication au BOPI 2002-09-23

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Inscription le 14 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584502 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-14

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2012 n°2509713 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-09-26

Inscription le 29 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°600039 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

- Boissons alcooliques (à l'exception des bières) - Bières, eaux minérales et gazeuses, autres boissons non alcooliques

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.